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Autres formes de dons
Il nous semble intéressant de rappeler que
tout particulier, en plus de dons monétaires
(chèques, virements…), peut aussi opter
pour d'autres formes de dons.
Ainsi vous pouvez:
- Donner des titres pour éviter l'impôt
de plus-values
- Vendre des titres de votre portefeuille boursier
pour faire un don
Sachez dans cette optique que vous aurez tout intérêt
à donner directement des titres fortement
chargés en plus-value plutôt que de
les vendre pour en donner à la fondation
le produit.
En effet, ces dons ne constitueront pas pour vous
des cessions au regard des opérations imposables,
et pour la Fondation A.R.CA.D, ces dons effectués
en titres ne seront pas soumis à la taxation
sur les plus-values.
- Faire une donation temporaire d'usufruit
Ayant un portefeuille de valeurs mobilières
ou un bien immobilier, vous pouvez aussi choisir
d'en faire verser l'usufruit, c'est-à-dire
les revenus ou une partie des revenus, directement
au compte de la fondation et cela pour une durée
que vous déterminerez au départ (2,3,5
ans…). Ces revenus échappent alors à
vos revenus imposables. Il y a de fait minoration
de votre impôt sur le revenu, voire de l'ISF
(Impôt Sur la Fortune) auquel vous pourriez
être assujetti.
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