MENTIONS LEGALES

Numéro ISSN : 1968-6692

Editeur

Fondation A.R.CA.D -Aide et Recherche en Cancérologie Digestive-
SIRET : 493 768 030 00030
Siège social : 4, rue Kléber 92 300 Levallois-Perret
Tél : 01 47 31 69 19

Directeur de la publication : Professeur Aimery de GRAMONT

Directrice de rédaction : Madame Mariella de BAUSSET

Hébergeur

OVH
Siège social :
2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Responsabilité

La fondation A.R.CA.D décline toute responsabilité :

– pour toute interruption du site
– survenance de bogues
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

CNIL

Le site a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1230831.

Protection de la vie privée

Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données -RGPD- entré en application le 25 mai 2018, renforce vos droits et en crée de nouveaux. Lors de votre connexion à notre site et dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins, la Fondation A.R.CA.D vous informe qu’elle procède à des traitements informatiques de vos données. Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sont nécessaires pour l’édition de votre reçu fiscal et la gestion de vos dons. Elles pourront être utilisées ultérieurement par la Fondation A.R.CA.D dans le cadre de sa mission à des fins de communication ou d’organisation d’événements.

Nous maintenons un niveau de protection élevé de vos données et nous nous engageons à en conserver un usage interne et à ne jamais les diffuser à des partenaires sans votre accord préalable.

En outre, conformément au RGPD, en contactant la fondation au 4 rue Kléber, 92 300 Levallois-Perret, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition au traitement de vos données personnelles ainsi qu’un droit à la limitation et à la portabilité de vos données, pour motifs légitimes.

Pour exercer votre droit d’opposition, vous pouvez cliquer sur contactez-nous

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites internet ou d’autres sources internet. Dans la mesure où la fondation A.R.CA.D  ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la fondation A.R.CA.D  ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

Droits de propriété de la fondation A.R.CA.D

Le site, ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci, peuvent contenir des informations confidentielles et/ou protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, les marques, les produits et les documents présentés sur le site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

La fondation A.R.CA.D ne concède à quiconque aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Toute reproduction, et toute utilisation de copies, des documents présentés sur le site sont strictement interdites, sauf autorisation expresse de la fondation A.R.CA.D, et sauf reproduction à des fins exclusives d’information ou pour un usage personnel et privé.

Conception du site

Site Internet créé par la société MLCOM